Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FF ETOILE DE FRANCE
FROMAGERIE FUESS, Société à responsabilité limitée, 1, rue du Levant, 74100 ANNEMASSE.

Numéro de dépôt :
1283560
Date de dépôt :
07/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/1994
FF ETOILE DE FRANCE de FROMAGERIE FUESS

Présentation de la marque FF ETOILE DE FRANCE

Déposée le 7 août 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE FUESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FF ETOILE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE FUESS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque FF ETOILE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FF ETOILE DE FRANCE est expirée depuis le 7 août 1994.

FROMAGERIE FUESS a également déposé les autres marques suivantes : LE TOUPINET , FF ETOILE DE SAVOIE


FROMAGERIE FUESS, Société à responsabilité limitée, 1, rue du Levant, 74100 ANNEMASSE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Fromages.